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Édition du site internet

Le site www.grands-ensemble.fr (ci-après désigné « le Site ») est édité par la société Grands Ensemble (ci-après désignée « l’Éditeur »), SARL au capital de 10 000,00 euros, dont le siège social est situé au
1 BIS rue de l’Université
34 000 Montpellier
France

RCS Montpellier 842 754 848
TVA intracommunautaire FR5 842754848

Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Emma Bellot

Conception et développement du site internet

Le Site a été conçu par les partenaires suivants :

  • Rédaction : Emma Bellot
  • Identité graphique : Léa Maignan – contact@leamaignan.fr
  • Intégration et développement : Léa Maignan – contact@leamaignan.fr

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Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
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Textes de référence

Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse
Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.

Crédits

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